Dessins et modèles déposés. Tous droits d’exploitation et de reproductions, ventes interdites.
Articles L122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est interdite. Il en est de même pour la traduction,
l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou procédé quelconque »
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